A quoi ressemble un contrat d’édition Edilivre ?

Un lecteur du blog a eu la gentillesse de me transmettre une copie vide d’un contrat d’édition Edilivre récent. Considérant le succès de mon dernier article sur cette maison, j’ai pensé que cela pourrait intéresser plus d’une personne. En voici donc le contenu, assorti de quelques commentaires de ma part sur les passages qui m’ont interpellée.

A NOTER : Cet article a été rédigé sur un contrat de mai 2014, puis mis à jour avec un exemplaire de juin 2016. Veuillez garder en tête qu’il est possible que les contrats Edilivre aient changé d’ici à ce que vous lisiez cet article.

Article 1 – Objet

1.1 L’édition gratuite de L’OUVRAGE
L’AUTEUR confie par le présent contrat, en exclusivité, la composition, les démarches légales/référencement administratif, la distribution/référencement commercial, et l’impression à la demande de L’OUVRAGE à EDILIVRE en tous pays :
– uniquement pour les formats papier et numérique.
L’AUTEUR reste libre d’exploiter L’OUVRAGE dans tout autre format ou sous toute autre forme sans avoir besoin d’en informer EDILIVRE.
– uniquement dans la ou les langue(s) dans laquelle ou lesquelles le manuscrit de L’OUVRAGE envoyé à Edilivre a été écrit.
L’AUTEUR reste libre d’exploiter L’OUVRAGE dans toute autre langue sans avoir besoin d’en informer EDILIVRE.

1.1.1 La composition de L’OUVRAGE :
La composition de L’OUVRAGE a fait l’objet d’une entente passée entre L’AUTEUR et EDILIVRE.
L’AUTEUR a fait parvenir toutes les informations demandées, nécessaires à EDILIVRE pour réaliser la composition de L’OUVRAGE. EDILIVRE se chargera de la mise en page, de la mise au format papier et numérique et de la réalisation de la couverture de L’OUVRAGE selon le modèle d’édition d’EDILIVRE, en adéquation avec les normes éditoriales en vigueur en France.

1.1.2 Les démarches légales et le référencement administratif :
EDILIVRE attribuera trois numéros ISBN à L’OUVRAGE : un au format papier, un au format pdf et un au format epub.
EDILIVRE se chargera du dépôt légal de L’OUVRAGE auprès de la Bibliothèque Nationale de France dès la première vente de L’OUVRAGE, hors exemplaire acheté par L’AUTEUR. Ce dispositif a été mis en place en accord avec la Bibliothèque Nationale de France pour les auteurs EDILIVRE.

Mise à jour juin 2016 : le paragraphe précédent est remplacé par

EDILIVRE se chargera du dépôt légal de L’OUVRAGE auprès de la Bibliothèque Nationale de France dès la publication de L’OUVRAGE.

1.1.3 La distribution et le référencement commercial :
EDILIVRE diffusera L’OUVRAGE aux formats papier et numérique sur sa propre librairie en ligne.
EDILIVRE référencera L’OUVRAGE papier auprès des principaux libraires en ligne de son choix (dont par exemple : Amazon.fr et Fnac.com, liste non contractuelle).
EDILIVRE référencera L’OUVRAGE auprès du réseau DILICOM, base de données de gestion de commandes pour les libraires.

1.1.4 Les exemplaires promotions :
Dans le cadre d’actions promotionnelles, EDILIVRE se réserve le droit de pouvoir offrir des exemplaires de L’OUVRAGE aux formats papier et numérique, notamment aux médias, sans que ces derniers donnent droit à la rétribution de droits d’auteurs.

1.1.5 L’impression à la demande de L’OUVRAGE :
Le présent contrat ayant notamment pour objet l’impression à la demande, les parties conviennent que l’exigence de la mention d’un tirage minimum ne s’applique pas entre elles. EDILIVRE assure l’impression des livres au fur et à mesure des commandes reçues.

1.2 Les services optionnels complémentaires
Seuls les services optionnels complémentaires sont payants. Ces services sont facultatifs.

1.2.1 Les services d’édition, de conception physique et numérique :
Les services vous permettant de parfaire votre ouvrage ou de vous dégager de certaines tâches et n’étant pas décrits dans l’article 1.1.1 dudit contrat sont optionnels et payants.
Leur prix, calculé en fonction des informations fournies par L’AUTEUR, sont fixés par EDILIVRE.
En cas d’informations erronées ou incomplètes transmises par L’AUTEUR, EDILIVRE se réserve le droit de modifier ce prix.

1.2.2 Modifications du BAT (Bon A Tirer) de L’OUVRAGE :
Le BAT est réalisé par EDILIVRE. Le BAT est composé de la couverture de L’OUVRAGE au format JPEG et du manuscrit de L’OUVRAGE mis en page au format PDF. L’AUTEUR pourra apporter des modifications au BAT de L’OUVRAGE dans la limite de 3 échanges de BAT avec EDILIVRE. Au-delà, L’AUTEUR devra payer des frais d’édition à hauteur de 49 € pour chaque échange de BAT supplémentaire.
Pour chaque envoi de BAT, le fichier de modifications, celui concernant le corps de texte, ne devra pas dépasser quarante pages. Dans le cas contraire, vous devrez souscrire à une nouvelle mise en page facturée 120 € TTC. Après réception de votre paiement, nous vous demanderons d’effectuer vos modifications directement sur votre manuscrit mis en page au format Word que nous vous enverrons. Puis nous pourrons réaliser la nouvelle mise en page de votre ouvrage.
Une fois le BAT validé, votre ouvrage sera publié et il ne sera plus du tout possible de le modifier. Tout auteur souhaitant apporter des corrections post publication sera dans l’obligation de résilier son contrat de publication et de procéder à un nouveau dépôt.

Mise à jour juin 2016 : la phrase précédente est remplacée par

Tout auteur souhaitant apporter des corrections post publication sera dans l’obligation soit de s’acquitter de 200.00€, soit de résilier son contrat de publication et de procéder à un nouveau dépôt.

Première remarque : vous avez tout intérêt à ce que le manuscrit que vous envoyez soit corrigé au maximum. Pas question de tergiverser à l’infini sur les modifications de dernière minute. Et surtout, surtout : une fois que votre livre est en ligne, c’est définitif ! Si vous repérez une coquille à la page 43 trois mois plus tard, il faudra soit vous y faire, soit vous préparez à tout recommencer depuis le début. (Mise à jour juin 2016 : dans l’absolu ce n’est plus le cas, mais avec des frais de 200€ c’est tout comme…)

1.2.3 Les services concernant le référencement complémentaire, la mise en vente et la promotion de l’ouvrage :

Les services vous permettant d’améliorer la visibilité future de votre ouvrage et sa promotion, n’étant pas compris dans l’article 1.1.3 dudit contrat sont optionnels et payants. Le prix est fixé par EDILIVRE.

Article 2 – Droits liés à L’OUVRAGE

2.1 En France, le droit d’auteur est régi par le Code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992. Le droit d’auteur protège la création d’une œuvre qui présente un caractère original.

2.2 En cas de décès de L’AUTEUR, ses héritiers deviennent titulaires des droits d’auteur pendant 70 ans et cela dans tous les pays. Au-delà, l’œuvre tombe dans le domaine public c’est à dire qu’elle est à la disposition de tous et peut être exploitée librement.

2.3 Les droits moraux sont inaliénables dans la mesure où ils s’attachent au respect de l’intégrité de l’œuvre, L’AUTEUR ne peut y renoncer. Ils sont perpétuels de sorte que quand l’œuvre est tombée dans le domaine public, ils subsistent et doivent continuer à être respectés.
Le droit moral se décompose en quatre attributs :
– Le droit de première divulgation : le droit pour L’AUTEUR de décider de mettre son œuvre à la disposition du public et de choisir les modes de divulgation.
– Le droit à la paternité : le droit pour L’AUTEUR de voir son nom sur toute reproduction ou représentation de son œuvre.
– Le droit au respect de l’œuvre : le droit qui vise à protéger l’œuvre de dénaturation, modification, altération, ou même simplement de la sortie de son contexte.
– Le droit de retrait ou de repentir : le droit qui permet à l’auteur de retirer son œuvre du marché.

2.4 L’AUTEUR conserve la possibilité de communiquer autour de la publication de son œuvre auprès du public par tout moyen.

2.5 La présente cession comporte pour EDILIVRE le droit de traiter, sous réserve du droit moral de L’AUTEUR, des droits suivants :
– Tout autres formats et types de publication papier et numérique : haut-de-gamme, illustrée, de poche, etc.
– Reproductions graphiques, en tout ou partie, en pré ou en post-publication, dans les médias, ou en digest, condensé, etc.
– Reproduction de tout ou partie de l’œuvre au format numérique sur tout support d’enregistrement magnétique, optique, numérique ou électronique, tant actuel que futur, et notamment les disques de stockages externes, le CD-ROM, le DVD, etc.
– Numérisation, enregistrement et reproduction de tout ou partie de l’œuvre sur les mémoires de tout appareil permettant de stocker des données numérisées tels que les disques dur d’ordinateur, les tablettes, les liseuses, les téléphones portables, etc.

Article 3 – Rémunération de L’AUTEUR

3.1 Sur les ventes au format papier :
EDILIVRE rétrocèdera à L’AUTEUR, à partir du 1er (premier) exemplaire vendu :
– 20% (vingt pour cent) de droits d’auteur du prix de vente HT sur le total des ventes au format papier réalisées sur le site EDILIVRE.com.
– 10% (dix pour cent) de droits d’auteur du prix de vente HT sur le total des ventes au format papier qui ne sont pas réalisées sur le site EDILIVRE.com.

3.2 Sur les ventes au format numérique :
EDILIVRE rétrocèdera à L’AUTEUR, à partir du 1er (premier) exemplaire vendu :
– 70% (soixante-dix pour cent) de droits d’auteur du prix de vente HT sur le total des ventes au format numérique réalisées sur le site EDILIVRE.com
– 15% (quinze pour cent) de droits d’auteur du prix de vente HT sur le total des ventes au format numérique qui ne sont pas réalisées sur le site EDILIVRE.com.

Comme je l’ai déjà dit dans l’article précédent, ces droits ne sont pas franchement extraordinaires.

3.3 Les comptes de l’ensemble des ventes seront arrêtés une fois par an, le 31 décembre, et seront payables à L’AUTEUR au cours du premier trimestre de l’année suivante.

3.4 Les rétrocessions d’une année d’un montant net inférieur à 79 euros par ouvrage ne pourront donner lieu au paiement, et seront reportées sur l’exercice suivant. Par exemple, si L’AUTEUR bénéficie de 40 euros de droits d’auteur pour l’année n, ses droits d’auteur ne seront pas payés l’année n, mais crédités par avance sur l’année n+1.

Alors ici, alerte rouge ! Kumfu m’a informée que jusqu’à récemment, Edilivre pratiquait une politique de nombre de ventes minimum : un livre devait vendre au moins 100 à 200 exemplaires avant que son auteur ne commence à toucher des droits d’édition. Ce n’est de toute évidence plus le cas, et heureusement, car cela tenait de l’arnaque pure. Sans publicité, un livre d’un auteur inconnu va difficilement se vendre à 100 exemplaires.

Seulement c’est l’article ci-dessous qui a dû remplacer cette clause, car cela revient du pareil au même ! Si vous n’atteignez pas un certain volume de ventes (inférieur à 100, soit, c’est quand même ça de pris), vous ne serez jamais payé·e. Point barre.

Sauf que là, en plus, ce ne sera pas seulement le démarrage qui sera difficile : si vous recevez un jour un chèque, les compteurs sont remis à zéro et vous devrez à nouveau faire du gros chiffre pour être payé·e.

3.5 Assiette des droits :
Les droits stipulés ci-dessus, concernant la perception de droits d’auteur, ne portent que sur les exemplaires vendus, il est précisé à toutes fins utiles qu’ils ne portent :
– ni sur les exemplaires achetés par L’AUTEUR
– ni sur les exemplaires distribués gratuitement ou à prix réduit dans l’intérêt de la promotion de L’OUVRAGE (« service de presse », « envoi à des personnalités », etc.)
– ni sur les exemplaires mis au pilon ou détruits dans un cas malheureux
Les exemplaires cédés en solde donneront lieu à des droits de même taux qu’il est indiqué ci-dessus, mais calculés sur le prix hors taxes qui aura pu être obtenu du soldeur.

Article 4 – Vente de L’OUVRAGE

4.1 L’AUTEUR s’engage à ne pas diffuser de fichier électronique de son œuvre intégrale. L’AUTEUR s’engage également à s’abstenir de céder ses droits sur l’œuvre à une autre maison d’édition sans accord préalable d’EDILIVRE.

Au cas où vous envisageriez de faire de la publicité à votre livre en fournissant une copie numérique gratuite à un blogueur pour qu’il en fasse une chronique… Pas de bol, c’est interdit.

4.2 Au titre de la distribution de L’OUVRAGE, EDILIVRE se chargera de :
– la prise de commande et l’information clients
– la facturation et l’encaissement
– la logistique d’acheminement des exemplaires commandés à l’adresse de livraison précisée par le client
EDILIVRE s’engage à assurer dans tous les cas la vente à distance de L’OUVRAGE.

4.3 Solde et pilon :
S’il juge que son stock dépasse le nombre d’exemplaires nécessaires pour répondre aux demandes courantes d’achat, EDILIVRE pourra se défaire à tout moment des exemplaires neufs en excédant soit par leur mise au pilon, soit par leur vente en solde au prix qu’il pourra en obtenir.

Article 5 – Prix de vente de L’OUVRAGE

5.1 Le prix de vente public est fixé par EDILIVRE. Il est convenu que les frais de port seront à la charge du client final. L’absence d’accord sur le prix de vente public est un motif de résiliation du présent contrat. En cas de résiliation due à une absence d’accord sur le prix, L’AUTEUR devra rembourser les frais éditoriaux engagés par EDILIVRE d’une valeur forfaitaire de 450 (quatre cent cinquante) euros (cf. Article 9).

Aïe ! 450 €, rien que ça ! Ici j’encourage vraiment tout auteur à jeter un œil au catalogue d’Edilivre et à constater les prix pratiqués chez eux. Si vous ne pensez pas pouvoir accepter que votre livre soit vendu dans cette gamme de prix, ne vous engagez pas dans une démarche Edilivre.

5.2 EDILIVRE garantit à L’AUTEUR des tarifs préférentiels et dégressifs du prix de vente public TTC pour l’achat de L’OUVRAGE. Ces réductions peuvent aller jusqu’à 40% du prix de vente public TTC.

Ou pas. Le seul témoignage que j’ai reçu sur le sujet faisait état d’une réduction de 10%, sachant que ces exemplaires achetés par l’auteur ne donnent pas lieu à une perception de droits d’auteur (article 3.5), lesquels se montent normalement à 20% sur leur site. Où sont passés les 10% restants ? Dans la poche d’Edilivre…

Article 6 – Respect de la propriété intellectuelle

6.1 L’AUTEUR déclare expressément disposer des droits cédés par le présent contrat et précise que L’OUVRAGE n’a fait l’objet ni d’un autre contrat encore valide, ni d’un droit de préférence consenti dans le cadre de l’article L.132-4 du Code de la Propriété Intellectuelle. Il garantit également la jouissance des droits cédés à l’Editeur contre tous troubles, revendications ou évictions quelconques.
A ce titre, L’AUTEUR garantit formellement que son oeuvre ne contient rien d’illégal ou contrevenant aux droits d’un tiers ou qui puisse tomber sous le coup des lois notamment relatives à la diffamation, l’injure, la vie privée, le droit à l’image et tous droits de la personnalité, et la contrefaçon, cette garantie étant une condition essentielle et déterminante du contrat.
L’AUTEUR certifie notamment que l’OUVRAGE ne contient aucun emprunt à une oeuvre susceptible d’engager la responsabilité d’EDILIVRE : s’il a inséré dans son manuscrit des oeuvres dont il n’est pas l’auteur (illustrations, cartes, photographies, citations…), il s’engage à obtenir les autorisations nécessaires à leur reproduction, à les mettre à la disposition d’EDILIVRE et garantit EDILIVRE contre tous troubles, revendications ou évictions quelconques à ce titre.
De façon générale, L’AUTEUR garantit EDILIVRE contre tout trouble, revendication ou éviction quelconques qui pourraient porter atteinte à la jouissance normale de ses droits et, en cas de procédure, assumera les frais judiciaires et parajudiciaires pour son compte et le compte d’EDILIVRE.

6.2 L’AUTEUR s’engage à ce que L’OUVRAGE ne constitue pas un plagiat. L’AUTEUR s’engage à ce que le contenu de L’OUVRAGE ne soit en aucun cas contraire aux bonnes moeurs ou diffamatoire, et ne contienne ni élément publicitaire ni élément de nature à nuire à l’exploitation.

Article 7 – Litiges et cession de contrat

Le présent contrat est soumis à la loi française. Tout litige né de l’interprétation ou de l’exécution du Contrat sera soumis au droit français et à la compétence exclusive du Tribunal de Grande Instance de Paris et de ses juridictions de recours.

Article 8 – Durée

Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter de la date de signature du contrat. Chaque partie pourra y mettre fin en observant un préavis de 3 (trois) mois à date de réception de la lettre recommandée avec accusé de réception.

Article 9 – Résiliation

9.1 En cas de manquement par une partie à ses obligations contractuelles, non réparé dans un délai de 30 (trente) jours à compter de la réception d’une lettre recommandée avec accusé de réception notifiant les manquements et adressée par l’autre partie, cette dernière pourra résilier le contrat sans préjudice de tous les dommages et intérêts auxquels elle pourrait prétendre.

9.2 En cas de rupture de contrat sur la demande de L’AUTEUR avant la publication du livre ou en cas de rupture de contrat sur la demande de L’AUTEUR pendant les 8 (huit) premiers mois de mise en ligne et de mise en vente de L’OUVRAGE, le remboursement des frais éditoriaux engagés par EDILIVRE d’une valeur forfaitaire de 450 (quatre cent cinquante) euros sera demandé à L’AUTEUR.

Re-aïe. Mieux vaut être vraiment sûr·e de ce que vous voulez si vous signez ce contrat ! Il faudra ensuite attendre un bon moment avant de pouvoir rompre l’accord sans vous ruiner.

9.3 En cas de rupture de contrat de la part de L’AUTEUR, celui-ci ne pourra prétendre recevoir ses droits d’auteur si ceux-ci sont inférieurs à 79 euros.

Un dernier petit article plutôt sournois à l’aune de tout le reste. Décevant, mais guère surprenant.

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En conclusion

J’espère que cet article vous aura aidé à y voir plus clair. Pour ma part, voici ce que j’en retire :

1. Edilivre n’est pas là pour vous aider à gagner de l’argent.
2. Edilivre n’est pas là pour vous aider à gagner de l’argent.
3. Edilivre n’est pas là pour vous aider à gagner de l’argent.

En fait, Edilivre serait très heureux de ne jamais avoir à vous payer. Parce que bon, faut pas déconner : ils vous éditent gratuitement, c’est déjà bien.

Si vous êtes d’accord avec la phrase précédente, pas de problème, lancez-vous. Il paraît que leurs livres sont de bonne qualité. Si vous souhaitez simplement tenir votre œuvre entre vos mains et en faire cadeau à vos amis et votre famille, ça me semble être une bonne manière d’atteindre vos objectifs en laissant Edilivre s’occuper de la partie la plus contraignante du boulot.

Mais si, comme moi, vous pensez que tout travail mérite salaire, je vous conseillerais d’aller voir ailleurs. Bien sûr, c’est plus facile à dire qu’à faire. Si vous êtes prêt·e à mettre la main à la pâte pour la mise en page et tout le reste, envisagez plutôt des imprimeurs comme Lulu ou Create Space. Pour ma part, c’est cette option que j’ai préférée pour Le Dragon blanc.

Mise à jour du 4 octobre 2014 : L’équipe Edilivre a réagi à cet article dans les commentaires ci-dessous. N’hésitez pas à lire leur réponse du 2 octobre.